Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VANDOREN
/
FIBERCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBERCELL
ETABLISSEMENTS VANDOREN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94517706
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque FIBERCELL

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VANDOREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIBERCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VANDOREN domicilié(e) 56 rue Lepic, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 003 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque FIBERCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBERCELL est expirée depuis le 27 avril 2004.

ETABLISSEMENTS VANDOREN a également déposé les autres marques suivantes : VANDOREN , B 45 , VANDOREN PARIS SUPERIEURE , JAVA


ETABLISSEMENTS VANDOREN (société anonyme) - 56 rue Lepic, 75018 PARIS - France - SIREN 592003354


CABINET JOLLY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 6 mars 2003 - Concession de licence n°366558 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385257 - Publication au BOPI 2004-01-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Instruments de musique, leurs parties constitutives, notamment becs et anches pour instruments à vent